Introduction :

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessus, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site « Les Bijoux de Cécile » (ci-après désigné un « utilisateur » ou « vous ») et la société La Galerie de Cécile au capital de 5000 Euros, dont le siége est situé au 2, Square Claude Debussy 75017 Paris et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro Siret 50873221100018. Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Les Bijoux de Cécile peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site Les Bijoux de Cécile (ci-après désigné le « site »).
Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

ARTICLE 1 - PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de livraison. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire. Les Bijoux de Cécile se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

ARTICLE 2 – COMMANDE

Les Bijoux de Cécile... se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Tout bon de commande signé du consommateur par double clic constitue l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Le double clic associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite.

ARTICLE 2 bis - Mise en garde en cas de commande personnalisée

Selon l’article L 121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés. 
L’attention du client est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n’est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande sauf cas de défaut majeur du support.


ARTICLE 2 ter - Gravure

Les bijoux présentés sur le site sont gravés à la main, sur mesure et avec une majuscule au début des prénoms. Il appartient au client, s'il le souhaite, de faire la demande d’absence de majuscule pour la première lettre des prénoms. Sans demande explicite de la part du client ('avec minuscules' en toutes lettres), la simple saisie des prénoms avec minuscules sur le bon de commande ne sera pas prise en compte.

Les bijoux présentés sur le site comportant la mention "gravure joaillerie" sont gravés avec un diamant professionnel et permettent un résultat plus traditionnel. Ces gravures sont donc réalisées d'office avec majuscules pour la première lettre de chaque prénom.

ARTICLE 3 - VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Les Bijoux de Cécile... constituent preuve de l'ensemble des transactions passées par Les Bijoux de Cécile et ses clients.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITE

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé sous 10 jours si votre compte bancaire a été débité.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 5 et 8 jours ouvrables. Les Bijoux de Cécile... ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement, ou à un retard dû à une grève totale ou partielle des services postaux. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l'offre de vente. En cas de retard, un mail vous sera adressé.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Les paiements s'effectuent soit :
- En ligne via notre système sécurisé.
Ce système est le système PAYPAL utilisable avec votre carte bancaire de manière sécurisée
- Par chèque bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 10 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

ARTICLE 7 - EXPEDITION ET DELAIS

L'expédition se fait en Lettre Max : le système Lettre Max offre un suivi de la POSTE et permet une livraison dans un délai postal normal de vingt quatre à soixante douze heures. Ce délai est communiqué à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur. Les expéditions hors Europe ne peuvent faire l'objet d'aucun suivi postal. Les Bijoux de Cécile ne pourra en aucun cas être tenu responsable de quelconque problème d'acheminement.
Les retards éventuels ou perte dûs au transporteur ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer de remboursement ni de dommages et intérêts. Les produits voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.

ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition par mail : contact@lesbijouxdececile.com, par courrier : Les Bijoux de Cécile 2, Square Claude Debussy 75017 Paris ou par téléphone au 06 42 81 25 19.

ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Les Bijoux de Cécile sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter par mail.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE & LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi Française. En cas de litige les tribunaux français seront seul compétents.

ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à Les Bijoux de Cécile 2, Square Claude Debussy 75017 Paris.
Les Bijoux de Cécile... s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservée aux clients des Bijoux de Cécile..., notamment par les mailing d'informations et d’invitations des Bijoux de Cécile.

 

ARTICLE 13 : politique de retour : les objets non-personnalisés uniquement peuvent faire l'objet de retour pour remboursement, le remboursement se fera par recrédit de la carte bancaire ayant servi au paiement . les frais de livraison et de retour resteront a la charge de l'acheteur.